MENTIONS LEGALES

Préambule

" L'informatique doit être au service de chaque citoyen. Elle ne doit porter atteinte, ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques " (Article 1 de la loi du 6/1/1978).
C'est dans cet état d'esprit que nous mettons à votre disposition des informations sur notre site Internet www.1001traiteurs.com. Nous nous engageons à respecter les conditions de fonctionnement que vous découvrirez ci-dessous.

Conditions Générales d'utilisation du site

Le site www.1001traiteurs.com est destiné à l'information des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables.
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Le site www.1001traiteurs.com est produit par la société 1001 Services, Société au capital de 45000 Euro, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil, sous le numéro B 430 085 241.
N° de SIRET : 430 085 241 00031 - Code APE 6311Z
Numéro TVA FR 50430085241
Le siège social est situé 11 rue Maurice Grandcoing à Ivry Sur Seine - 94200.
Le site www.1001traiteurs.com est hébergé par la société ALTITUDE TELECOM.
Directeur de publication: Stéphane MALICET
Ce site n'étant pas un site marchand, les aspects conditions générales de vente et sécurité des modes de paiement ne sont pas abordés dans la charte ci-dessous. La présente charte et les principes qui en découlent peuvent être modifiés par 1001 Services à n'importe quel moment. 1001 Services vous invite donc à consulter régulièrement cette page.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit Français.

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Les liens

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Description du prix et du produit - Abonnements 1001traiteurs.com

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Modifications du site

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